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  1. A/ Liste des articles

    Classement des articles par ordre alphabétique.

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  2. Astreintes et les travaux exceptionnels

    Astreintes et les travaux exceptionnels

    Définition, modalités, indemnisation, les interventions dans le cadre de l'astreinte, les travaux exceptionnels...

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  3. Classification des emplois

    Classification des emplois

    Les principes,
    La notion d'emploi,
    La notion de niveau,
    Le lien entre la classification et la rémunération.

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  4. Compte Epargne Temps

    Compte Epargne Temps

    Les salariés concernés, l'ouverture du compte, son alimentation, son utilisation, les cas de déblocage anticipés, le CET et de départ de l'entreprise...

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  5. Congé parental d’éducation

    Congé parental d'éducation

    À l'occasion de la naissance ou de l'arrivée au foyer d'un enfant, le salarié peut arrêter de travailler pendant une certaine durée pour s'occuper de l'enfant ou demander une réduction de son temps de travail. Dans ce cas, il bénéficie d'un congé parental d'éducation.

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  6. Congé sans solde

    Congé sans solde

    Pour un salarié qui veut cesser temporairement son travail, en acceptant de renoncer à son salaire, il existe plusieurs possibilités de congé sans solde.
    Congé sabbatique, congé d'enseignement ou de recherche, création d'entreprise, solidarité internationale.

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  7. Congés avec le CET

    Congés avec le CET

    L'utilisation du CET pour financer des temps non travaillés...

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  8. Congés payés

    Congés payés

    L'ouverture des droits, la durée, les CP et les temps partiels, maladie et congés...

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  9. Congés pour ancienneté

    Congés pour ancienneté

    Les jours de congé supplémentaires pour ancienneté

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  10. Congés supplémentaires

    Congés supplémentaires
    • Congés supplémentaires 58 ans
    • Travail en sous-sol ou local insalubre
    • Jours de fermeture pour Noel et jour de l'an
    • Congé maternité
    • Congé d'adoption
    • Congés pour soins enfants
    • Congé pour soins descendants de 16 ans et plus, conjoints et ascendants
    • Rentré scolaire
    • Congés pour événements familiaux
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  11. Contrat CDD

    Contrat CDD

    Les cas de recours au CDD, durée du contrat, renouvellement, salaire d'un CDD, fin de contrat...

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  12. Contrat de travail

    Contrat de travail

    Le contrat de travail CDI,
    le contrat de travail CDD,
    la période d'essai...

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  13. Départ : abandon de poste

    Départ : abandon de poste

    L'abandon de poste se caractérise par une sortie non autorisée par l'employeur ou par des absences injustifiées et répétées pendant les heures de travail. Les conséquences de ce comportement dépendent des circonstances.

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  14. Départ : démission du salarié

    Départ : démission du salarié

    La démission est l'acte par lequel le salarié prend l'initiative de rompre son contrat de travail à durée indéterminée. Les salariés en contrat CDD ne peuvent pas démissionner, ils ne peuvent que rompre le contrat sous certaines conditions.

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  15. Départ : la rupture conventionnelle du contrat

    Départ : la rupture conventionnelle du contrat

    L’employeur et le salarié peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. La rupture du contrat de travail peut intervenir en dehors de tout licenciement ou démission. Il s’agit d’une rupture conventionnelle du contrat de travail, autrement dénommée rupture amiable ou d’un commun accord. Cette rupture est formalisée par une convention signée par les parties au contrat.

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  16. Départ : la rupture transactionnelle

    Départ : la rupture transactionnelle

    Si un litige survient entre l’employeur et le salarié à l’occasion de la rupture du contrat de travail, ils peuvent choisir de régler leur différend par une transaction.

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  17. Départ : le licenciement

    Départ : le licenciement

    Le licenciement économique
    Le licenciement pour motif personnel

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  18. Durée du travail

    Durée du travail

    L'aménagement et la réduction du temps de travail,
    le calcul de JRTT,
    les modalités de RTT,
    les forfaits jours,
    les dons de JRTT...

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  19. Egalité professionnelle

    Egalité professionnelle Lire la suite ...
  20. Formation

    Formation

    Tout savoir sur les dispositifs de formation, à l'initiative de l'emploueyur ou du salarié : plan de formation de l'entreprise, CPF, bilan de de compétences, VAE...

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  21. Heures supplémentaires

    Heures supplémentaires

    Comment ? Quelles majorations ? Quel paiement ? Le repos compensateur...

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  22. Horaires de travail

    Horaires de travail

    Les amplitudes horaires, les reports d'heures, les crédits d'heures, les horaires en CRC, la réduction horaire pour les seniors...

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  23. Intéressement

    Intéressement

    Principes de l'accord
    Répartition
    Date de versement

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  24. Journée de solidarité

    Journée de solidarité

    Pourquoi ? Quand ? Comment ? La journée de solidarité et les temps partiels...

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  25. Médailles du travail

    Médailles du travail

    Les conditions et les montants

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  26. Mobilité professionnelle

    Mobilité professionnelle

    La mobilité volontaire du salarié, accompagnement dans de déménagement, la mobilité en lien avec les besoins de l'entreprise, la mobilité dans le cadre d'un changement collectif du lieu de travail...

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  27. PEE : plan d’épargne entreprise

    PEE : plan d'épargne entreprise

    Conditions
    Adhésion
    Alimentation
    Abondement
    Déblocage

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  28. PERCO : plan épargne retraite collectif

    PERCO : plan épargne retraite collectif

    Le PERCO permet aux salariés de se constituer en vue de leur retraite, un portefeuille de valeurs mobilières. Les versements sont abondés, sous certaines conditions par l’employeur. Des avantages fiscaux sont liés à cette forme d'épargne collective long terme.

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  29. Recrutement et embauche

    Recrutement et embauche

    Les conditions de recrutement d'un salarié, les informations sur les postes à pourvoir, la procédure de recrutement...

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  30. Retraite

    Retraite

    Les principes de la retraite de base et de la retraite complémentaire : âge de départ, minorations retraite anticipée pour carrière longue.

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  31. Retraite : délai de prévenance

    Retraite : délai de prévenance Le délai de prévenance pour un départ à la retraite est, dans le cadre d’un départ volontaire à la retraite, de 2 mois si le salarié a une ancienneté au moins égale à 2 ans, de 1 mois si cette ancienneté est inférieure à 2 ans. Lire la suite ...
  32. Retraite : l’indemnité de départ à la retraite

    Retraite : l'indemnité de départ à la retraite Calcul de l’indemnité de départ à la retraite Référence : Convention Collective Le calcul de l’indemnité de départ à la retraite se fait sous les conditions de la convention collective. Principe Cette indemnité comporte une part fixe et une part variable calculée en fonction de la durée d’ancienneté dans les entreprises appliquant la Convention Collective. Le calcul de l’allocation de départ en retraite est ... Lire la suite ...
  33. Salaire

    Salaire

    La structure de la rémunération,
    le 13ème mois et la prime de vacances,
    les modalités de paiement du salaire,
    le salaire d'embauche, la prime d'ancienneté,
    les augmentations collectives, les augmentations individuelles.

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  34. Salaire : les primes de transports

    Salaire : les primes de transports

    Prise en charge des frais de transports publics
    Prise en charge des frais de transports personnels
    Cas des salariés en situation de handicap

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  35. Salaire : mesures financières liées au temps partiel

    Salaire : mesures financières liées au temps partiel

    Nature du dispositif
    Conditions

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  36. Salaire : mesures financières pour congé de paternité et d’accueil de l’enfant

    Salaire : mesures financières pour congé de paternité et d’accueil de l’enfant

    Un complément aux indemnités journalières de la sécurité sociale est versé aux collaborateurs ayant au moins un an d’ancienneté lors de leur congé de paternité et d’accueil de l’enfant.

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  37. Salaire : mesures financières pour congé de solidarité familiale

    Salaire : mesures financières pour congé de solidarité familiale

    Concerne le salarié qui bénéficie des allocations journalières d’accompagnement d’une personne en fin de vie dans le cadre du congé de solidarité familiale visé aux articles L. 3142-16 et suivants du Code du travail.

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  38. Salaire : mesures financières pour présence parentale

    Salaire : mesures financières pour présence parentale

    Concerne le salarié qui bénéficie des allocations journalières de présence parentale dans le cadre du congé de présence parentale visé aux articles L. 1225-62 et suivants du Code du travail.

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  39. Salaire : primes pour centres relations clients

    Salaire : primes pour centres relations clients

    Ces primes s’appliquent aux collaborateurs des centres de relation clients accueil et plateformes téléphoniques CICAS, à savoir les conseillers, responsables d’équipe et animateurs d’équipe.

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  40. Télétravail

    Télétravail

    Conditions, le lieu du télétravail, les jours de télétravail, le télétravail occasionnel, les démarches pour accéder au télétravail, le matériel, les horaires...

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  41. Télétravail : l’accord

    Télétravail : l'accord

    Le texte de l'accord télétravail

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  42. Temps de déplacement

    Temps de déplacement

    Définition, déclaration et validation, contrepartie...

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  43. Temps partiel

    Temps partiel

    Les modalités de temps partiel, le temps partiel et les cadres autonomes, la demande de temps partiel, les priorités d'accès, le retour à temps complet, la rémunération...

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  44. Titres restaurant

    Titres restaurant

    Dans certains établissements, des titres restaurant peuvent être distribués, généralement lorsqu’il n’y a pas de solution de restauration collective.

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Questions/réponses

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