Section Syndicale AG2R

Un accord d'entreprise, conclu le 30 mars 1993, régit le temps partiel dans le groupe.

Vous pouvez prendre connaissance de l'intégralité de l'accord en téléchargeant le texte ci-dessous.

Télécharger l'accord

Un document , reprenant les règles régissant le temps partiel, a été élaboré en 2008 par la DRH.

Sommaire du document :

1. Congés payés
 Droit aux congés payés
 Calcul des droits
 Modalités de décompte
 Illustrations
 Changement d’horaires
2. Congés exceptionnels, jour férié, pont, congé
de noël et du jour de l’an
 Principe
 Calcul du débit/crédit d’heures
 Illustrations
 Suivi et récupération du débit/crédit d’heures des salariés travaillant à temps partiel
3. Journée mobile
4. Réduction du Temps de Travail
 Accord sur la Réduction du Temps de Travail
 Salarié Handicapé
 Salarié âgé de plus de 60 ans et de plus de 63 ans
5. Cumuls d’emplois
6. Rémunération
 Rémunération et décompte de l’ancienneté
 Allocation de départ en retraite
 Indemnité de licenciement
6. Représentants du personnel
 Crédit d’heures
7. Titres restaurant
8. Congés liés à la naissance
 Congé de maternité
 Congé d’adoption
9. Compte Epargne Temps ATT
 Objectifs
 Conditions d’ouverture
10. Droit Individuel à la Formation

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